Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site SENTEUR PARIS les informations suivantes.
L'ensemble des contenus présents sur le site SENTEUR PARIS (textes, visuels, photographies, logo, identité graphique, mises en page) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs résultant d'une intervention extérieure ou d'un dysfonctionnement technique. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de SENTEUR PARIS.
Pour toute demande relative aux présentes mentions légales, contactez-nous via la page Contact.